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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA
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LA MAISON DU CONVERTIBLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU CONVERTIBLE
LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3343461
Date de dépôt :
25/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2025
LA MAISON DU CONVERTIBLE de LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA

Présentation de la marque LA MAISON DU CONVERTIBLE

Déposée le 25 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU CONVERTIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA domicilié(e) 37 avenue de la République - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 821 526 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque LA MAISON DU CONVERTIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DU CONVERTIBLE arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU CONVERTIBLE , BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES , BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES , LA MAISON DU CONVERTIBLE LA SELECTION , LA MAISONDUCONVERTIBLE LMDC WWW-CANAPE.FR , LA MAISON CONVERTIBLE , MAISON CONVERTIBLE CONCEPTEUR DE MEUBLES VIVANTS , LA MAISON DU CONVERTIBLE MC


LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA, Société par actions simplifiée - 37 avenue de la République - 75011 - PARIS - France - SIREN 327821526


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Renouvellement sans limitation le 26 février 2015 n°2579905 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; canapés, canapés convertibles, banquettes, méridiennes (chaises longues), armoires, armoires-lits, lits-escamotables, bibliothèques (meubles), dressings (meubles), meubles de rangements, buffets, tables, chaises, literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.